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Marques déposées par ACORH
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PLAN LIBRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PLAN LIBRE
ACORH

Numéro de dépôt :
4488110
Date de dépôt :
03/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2028
PLAN LIBRE de ACORH

Présentation de la marque PLAN LIBRE

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2018 par ACORH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PLAN LIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-43 du 26 octobre 2018.

Le déposant est ACORH domicilié(e) 71 Boulevard de Genève - 81300 - GRAULHET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACORH, Monsieur Jean-Claude RICHARD domicilié(e) 71 Boulevard de Genève - 81300 - GRAULHET - France.

La marque PLAN LIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4488110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAN LIBRE arrivera à expiration en date du 3 octobre 2028.

ACORH a également déposé les autres marques suivantes : ESTIALA , CECILPILA , ANTILOPE , M DISTINGUEZ-VOUS DURABLEMENT , MARK MOBILIER , ASTELA , Volute


ACORH - 71 Boulevard de Genève - 81300 - GRAULHET - France


ACORH, Monsieur Jean-Claude RICHARD - 71 Boulevard de Genève - 81300 - GRAULHET - France


Publication - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers.